1. Informations légales :
L’école Notre Dame du Voeu est l’éditrice du site http://notre-dame-du-voeu-hennebont.fr/.
Le Directeur de la publication du site est Monsieur Valérie Lohro.
L’hébergement est assuré par OVH.
2. Droits de Propriété Intellectuelle:
Le contenu du site http://notre-dame-du-voeu-hennebont.fr/ est protégé par les dispositions des livres I, III, IV et VII du Code de la Propriété Intellectuelle et de l’ensemble des dispositions législatives et réglementaires applicables.
Ainsi, tout ou partie du nom du site, des éléments verbaux ou figuratifs du site y compris, sans que cette liste soit limitative, les logos, les dessins, photos, textes, bases de données, logiciels constituent des marques, dessins, modèles ou encore droits d’auteur protégés.
En conséquent, toute utilisation, diffusion, représentation, reproduction, copie, adaptation, traduction, en tout en partie du site http://notre-dame-du-voeu-hennebont.fr/, qui n’aurait pas été préalablement autorisée par écrit par l’école Notre Dame du Voeu est strictement interdite et fera l’objet de poursuites, tant civiles que pénales devant les tribunaux français.
L’inclusion d’un lien vers le site http://notre-dame-du-voeu-hennebont.fr/ à partir d’un site tiers devra faire l’objet d’une autorisation préalable et expresse de l’école Notre Dame du Voeu.
3. Conditions générales d’utilisation du Site :
Le site http://www.ecole-notre-dame-du-voeu.fr/ est un site de présentation des services proposés par l’école Notre Dame du Voeu. Par conséquent, les informations fournies sur le site ne sont données qu’à titre indicatif. Elles sont susceptibles d’être modifiées ou mises à jour sans préavis.
Le Site a été créé en France à destination d’un public français. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel ou non, lié au contenu du site http://notre-dame-du-voeu-hennebont.fr/ sera de la compétence exclusive des tribunaux français en application de la loi française.
En aucun cas l’école Notre Dame du Voeu pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de la consultation du site http://www.ecole-notre-dame-du-voeu.fr/.
En consultant le site http://notre-dame-du-voeu-hennebont.fr/, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation ainsi que des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle, que vous vous engagez à respecter.